Dernière mise à jour : [DATE]
Le site latelierdubad.fr est édité par [PRÉNOM NOM], entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « L'Atelier du Bad ».
[PRÉNOM NOM]
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
cloudflare.com
Le nom de domaine est enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Ce site est un site vitrine. Il ne propose ni vente en ligne, ni paiement en ligne, ni panier. Le site ne comporte aucun formulaire : la prise de contact se fait par courrier électronique ou par message privé sur les réseaux sociaux. Un message ne constitue ni une commande, ni un contrat. Toute commande fait l'objet d'un échange direct au cours duquel le prix, le délai et les modalités de paiement et de livraison sont confirmés avant tout engagement.
Les prix affichés sont indicatifs, exprimés en euros, hors frais d'expédition.
Ce site ne collecte aucune donnée : il ne comporte ni formulaire, ni compte, ni mesure d'audience. Les seules données traitées sont celles que vous transmettez vous-même en écrivant : votre adresse email et le contenu de votre message, ou les éléments de votre conversation sur les réseaux sociaux.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@latelierdubad.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Ce site ne dépose aucun cookie, n'utilise aucun traceur publicitaire et ne charge aucune police ni script hébergés par un tiers. Aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire.
Les photographies, textes, modèles 3D et motifs présentés sur ce site sont la propriété de l'éditeur et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite préalable.
Les personnalisations sont réalisées à partir des éléments fournis par le client. Celui-ci garantit détenir les droits sur les noms, logos, images ou dessins qu'il transmet. Aucune reproduction de marque, de personnage ou d'œuvre protégée n'est réalisée sans l'accord de son titulaire.
L'éditeur s'efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans garantir l'absence d'erreur. Les photographies sont non contractuelles : la teinte réelle d'un produit peut différer légèrement de son rendu à l'écran.
Note à supprimer avant publication.
Ce document est un modèle. Deux blocs ne peuvent pas être complétés tant que l'activité n'est pas immatriculée : le SIRET et l'adresse de l'éditeur. Publier un site qui affiche des prix sans être immatriculé n'est pas régularisé par une page de mentions légales — c'est l'immatriculation elle-même qui manque. L'inscription se fait sur le guichet unique de l'INPI, gratuitement.
La mention de franchise en base de TVA suppose que vous relevez bien de ce régime : à confirmer selon votre statut. Faites relire l'ensemble par un professionnel du droit avant mise en ligne.
L'Atelier du Bad